Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse leclosdesmilpattes.fr, est édité par :

  • Nom / Dénomination : Fabienne Palisse
  • Statut juridique : Entreprise Individuelle (EI)
  • SIRET : 421 949 215 00030
  • N° de DDPP : 2025 00539
  • Siège social : 747 Route de Barbe, 47800 Agnac, France
  • Directeur de la publication : Fabienne Palisse

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Société : OVH SAS
  • Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Téléphone : 1007 (depuis la France) / +33 9 72 10 10 07 (international)
  • Site web : www.ovh.com

3. Assurance professionnelle

  • Compagnie d’assuranceAllianz Annecy Jade Horig
  • Numéro de contrat / police : contrat multirisque professionel no:64556394
  • Adresse de l’assureur5 avenue de genève 74000 Annecy

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site leclosdesmilpattes.fr (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de l’éditeur, est interdite et pourrait constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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7. Liens hypertextes

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8. Droit applicable et litiges

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Mentions légales mises à jour le 20 juillet 2026.